Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : à compléter
1. Objet
Description du service Mon Heros en Pyjama. (À compléter.)
2. Inscription et compte
Conditions de création d'un compte parent. (À compléter.)
3. Prix et facturation
Essai gratuit 7 jours, puis abonnement mensuel à 4,99 € TTC, sans engagement. (À compléter.)
4. Droit de rétractation
Information sur le droit de rétractation conforme au Code de la consommation. (À compléter.)
5. Résiliation
Possibilité de résilier à tout moment depuis l'espace personnel. (À compléter.)
6. Responsabilité
Limites de responsabilité du service. (À compléter.)
7. Données personnelles
Voir la Politique de confidentialité. (À compléter.)
8. Droit applicable
Droit français. Litiges soumis aux tribunaux compétents. (À compléter.)
Ce contenu est un canevas à compléter avec votre conseil juridique avant la mise en ligne du service.